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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B. J.-M. DELAUNAY
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CAVES DES GRANDS VINS FRANCAIS (CAVIF)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVES DES GRANDS VINS FRANCAIS (CAVIF)
B. J.-M. DELAUNAY (S.A.)

Numéro de dépôt :
1560515
Date de dépôt :
09/11/1989
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
09/11/1999
CAVES DES GRANDS VINS FRANCAIS (CAVIF) de B. J.-M. DELAUNAY

Présentation de la marque CAVES DES GRANDS VINS FRANCAIS (CAVIF)

Déposée le 9 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) B. J.-M. DELAUNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « CAVES DES GRANDS VINS FRANCAIS (CAVIF) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B. J.-M. DELAUNAY domicilié(e) 21220 L'ETANG VERGY - France.

La marque CAVES DES GRANDS VINS FRANCAIS (CAVIF) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVES DES GRANDS VINS FRANCAIS (CAVIF) est expirée depuis le 9 novembre 1999.

B. J.-M. DELAUNAY a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBERLAIN , PERTUIS DE CHARMONT , CUVEE JEAN-MARIE , DOMAINE DU CHATEAU DE CHARMONT , LE MARINIER


B. J.-M. DELAUNAY (S.A.) - 21220 L'ETANG VERGY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Verrerie en particulier bouteilles - vins bénéficiant des appellations contrôlées: Beaujolais, Côtes du Rhône ou Chateauneuf du Pape

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.